DROITS D.AUTEUR ET D.INVENTEUR PAYES PENDANT L.ANNEE 2010 Dans le cas ou le nombre des imprimes qui vous est adresse serait insuffisant. DAS2 2010 REMPLISSABLE PDF - PDF DAS2 2010 REMPLISSABLE n° das2-i – imprimerie nationale 2010 01 32390 po – decembre 2010 – 106 106 das2i a 16 sept 2009 declaration d.honoraires imprime DAS2 et la declaration des. Et le formulaire supplementaire cerfa n° 12303*11 -DAS2-I. Attention ! Les entreprises qui ont souscrit au cours de l.annee precedente une declaration.
DAS2-T-V n° de feuillet sur nbre total de feuillets de la declaration (Ne pas porter n° das-2t – imprimerie nationale 2010 01 32391 po – decembre 2010 – 106. c.est vrai quoi, si on imprime moins, c.est meilleur pour tout le monde:-) un CERFA sur un site gouvernemental, je l.imprime avec pdfcreator apres avoir rempli.
Telecharger les imprimes fiscaux: DAS2 (2015). Telecharger le fichier (Mis en ligne le 05/03/2015). ETAT DES HONORAIRES, VACATIONS, COMMISSIONS. Sans attendre la future reforme des retraites, la loi de financement de la Securite sociale pour 2010 modifie la majoration de la duree d.assurance applicable.
Das 2 t - Contribution economique territoriale
Une macro (concretisee par un bouton) recupere les infos saisies dans Excel pour creer les fichiers fdf, prets a etre imprimes (DAS2) ! Allez voir en bas de page. La DAS2 est le formulaire de declaration des honoraires verses a des tiers, qui va permettre de proceder a la deductibilite de ces charges. Englobant plusieurs.
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